par Carl ENCKELL | 28 Oct 2014 | Aménagement / DUP, Déchets, Développement durable, Energies renouvelables, Installations classées, Urbanisme
L’actualité en matière de valorisation des matériaux du BTP, en constante évolution, montre que la frontière entre déchets et ressources tend à disparaitre : procédure de sortie de statut de déchets, projet de loi pour la transition énergétique et la croissance verte...
par Carl ENCKELL | 30 Sep 2014 | CO2, Développement durable, Electricité, Energies renouvelables, Installations classées, risques, Urbanisme
Dans une ordonnance du 15 juillet 2014, le juge des référés du Tribunal administratif de Dijon a jugé, dans le cadre d’un recours engagé par un collectif de riverains contre la chaufferie biomasse du Grand Dijon, que le remplacement du chauffage au fioul et au charbon...
par Carl ENCKELL | 29 Sep 2014 | Aménagement / DUP, CO2, Développement durable, Electricité, Energies renouvelables, Eolien, Installations classées, risques, Urbanisme
Dans un important arrêt du 12 juin 2014, la Cour administrative d’appel de Nancy vient de reconnaître qu’une éolienne est divisible du reste d’un parc éolien soumis à permis de construire. Cet arrêt offre une double garantie aux opérateurs : – Une réponse...
par Carl ENCKELL | 15 Sep 2014 | Aménagement / DUP, CO2, Déchets, Développement durable, Energies renouvelables, Urbanisme
Le Pavillon de l’Arsenal, centre d’information et d’exposition d’urbanisme et d’architecture de Paris, accueillera à compter du 26 septembre 2014 une nouvelle exposition consacrée aux enjeux du réemploi des matériaux dans les différents métiers du...
par Carl ENCKELL | 2 Sep 2014 | BTP, Déchets
L’actualité en matière de sortie de statut de déchets de certains matériaux vient de montrer que la frontière entre les déchets et les ressources tend à disparaitre. Dans ce contexte, le Cabinet Enckell Avocats et la société de conseil Recovering poursuivent...
