par Carl ENCKELL | 3 Jan 2014 | Développement durable, Electricité, Energies renouvelables, Eolien, Installations classées
Un arrêt du Conseil d’Etat du 30 décembre 2013 vient d’être rendu sur la question sensible de la coexistence entre radars météo et parcs éoliens. Cette décision ne devrait cependant pas faire jurisprudence. En effet, nous sommes d’avis qu’il s’agit d’un arrêt...
par Carl ENCKELL | 21 Nov 2013 | Aménagement / DUP, Déchets, Développement durable, Energies renouvelables, Installations classées, risques, Urbanisme
La filière des énergies renouvelables est identifiée depuis plusieurs années comme stratégique pour la croissance verte. D’autres secteurs disposent cependant également d’un fort potentiel et représentent une opportunité pour réduire l’impact environnemental des...
par Carl ENCKELL | 12 Nov 2013 | Déchets, Développement durable, Installations classées, risques, Urbanisme
La gestion des déchets de chantiers entre dans une nouvelle ère. Face à cette évolution, le Cabinet Enckell Avocats et la société de conseil Recovering organiseront une session de formation, jeudi 14 novembre intitulée « Gestion des déchets de chantiers du BTP :...
par Carl ENCKELL | 10 Oct 2013 | Aménagement / DUP, Déchets, Développement durable, Energies renouvelables, Installations classées, risques, Urbanisme
Le jeudi 14 novembre 2013, de 9h à 12h30, le Cabinet Enckell Avocats et la société de conseil Recovering organiseront une session de formation / débat d’actualité consacrée à la « Gestion des déchets de chantiers du BTP : maîtrisez l’évolution des...
par Carl ENCKELL | 4 Oct 2013 | Développement durable, Electricité, Energies renouvelables, Eolien, Installations classées, Urbanisme
Un jugement du Tribunal de Grande Instance de Montpellier du 17 septembre 2013 vient d’ordonner la démolition de 10 éoliennes dans le Pas-de-Calais. Pour autant, il s’agit d’un cas très spécifique et il ne peut pas en être déduit qu’il ferait...
