par Carl ENCKELL | 7 Oct 2019 | BTP, Déchets, Développement durable, Economie Circulaire, Installations classées, Urbanisme
Les 15ème Assises Nationales des Déchets se sont déroulées à Nantes les 2 et 3 octobre 2019, dans un contexte législatif actif avec le projet de loi anti gaspillage et économie circulaire. La synthèse des débats, réalisée par Thierry Meunier, Président de...
par Carl ENCKELL | 8 Avr 2019 | CO2, Développement durable, Energies renouvelables, Installations classées
Les contentieux climatiques envers les Etats et les entreprises se multiplient. Dans un premier volet, nous avons examiné quelles stratégies contentieuses impliquant les Etats se sont avérées gagnantes. Nous décryptons à présent les arguments avancés pour faire...
par Carl ENCKELL | 27 Mar 2019 | CO2, Développement durable, Energies renouvelables, Installations classées
Les cabinets ENCKELL Avocats et ENERLEX Avocat respectivement spécialisés en environnement et en fiscalité énergétique, vous invitent à un petit déjeuner spécialement consacré à l’avenir de la taxe carbone : quelles sont les marges de manœuvre ? L’évènement se tiendra...
par Carl ENCKELL | 18 Mar 2019 | CO2, Développement durable
Affaire du siècle, marche Mondiale pour le climat, Youth for Climate… la demande de justice climatique est un phénomène mondial sans précédent. Mais au-delà de la communication et des manifestations, comment réagissent les tribunaux ? C’est l’objet...
par Carl ENCKELL | 28 Jan 2019 | Déchets, Développement durable, Installations classées, risques, Urbanisme
14 organisations professionnelles ont confié au groupement ENOTIKO, INDDIGO et ENCKELL AVOCATS une étude nationale ayant pour objectifs de faire un état des lieux le plus complet possible de la gestion des déchets du bâtiment, puis d’identifier des solutions...