Le Pavillon de l’Arsenal, centre d’information et d’exposition d’urbanisme et d’architecture de Paris, accueillera à compter du 26 septembre 2014 une...
Admission des déchets inertes dans les installations de recyclage et de stockage : Un projet d’arrêté qui fait débat
Le Ministère de l’environnement a récemment diffusé un projet d’arrêté ministériel réformant le droit applicable aux déchets inertes.
Ce texte va...
formation intra : Les déchets du BTP sont les ressources de demain / Comment maîtriser l’évolution des filières et de la réglementation ?
Le jeudi 5 juin 2014, de 9h à 12h30, le Cabinet Enckell Avocats et la société de conseil Recovering organiseront une nouvelle session de formation :...
Formation-débat : les déchets du BTP sont les ressources de demain (Le Moniteur)
Le Moniteur des travaux publics a bien voulu consacrer une rubrique d’actualité à la formation débat que nous animerons prochainement :
« Partant du...
Grand Paris Express : valoriser les déblais de chantier comme des ressources
La filière des énergies renouvelables est identifiée depuis plusieurs années comme stratégique pour la croissance verte.
D’autres secteurs disposent...
Agenda : gestion des déchets de chantier du BTP – formation intra le 14 novembre
Le jeudi 14 novembre 2013, de 9h à 12h30, le Cabinet Enckell Avocats et la société de conseil Recovering organiseront une session de formation /...
choc de simplification : Les circulaires ne devront pas dépasser 5 pages !
Passant immédiatement du discours aux actes, le jour même de la présentation au CIMAP des mesures destinées à provoquer un choc de simplificiation,...
Travaux publics routiers et risque amiante : la circulaire du 15 mai 2013 laisse subsister de réelles incertitudes
Le Ministère de l’Environnement a diffusé le 6 juin 2013 la circulaire du 15 mai 2013 relative à la gestion des risques sanitaires liés à l’amiante...
Etiquetage « vert » des produits du bâtiment : analyse du cycle de vie obligatoire dès juillet 2013
Le Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie vient de diffuser un important projet de décret réglementant l’affichage...
Ateliers européens « Recyclage des déchets de construction et de démolition : comment boucler la boucle ? » (23 et 24 mai Paris)
La Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP) organise en partenariat avec la Confédération Construction de Belgique un symposium consacré au...
Le plan d’investissement pour le logement engage la lutte contre les recours malveillants en matière d’urbanisme
Le dossier de presse du plan d’investissement pour le logement révélé ce 21 mars 2013 comporte 20 mesures parmi lesquelles un objectif qui intéressera...
Dans quel cas le juge administratif peut-il prononcer l’annulation partielle d’une autorisation d’urbanisme ?
Dans un arrêt du 1er mars 2013, le Conseil d’Etat vient de préciser les conditions dans lesquelles le juge peut prononcer l’annulation partielle d’une...
Petite loi de Finance pour 2013 : les activités économiques toujours exclues des aides aux PPRT
Selon la « petite loi » de finance pour 2013, adoptée par l’Assemblée Nationale le 20 novembre 2012, les aides accordées aux riverains d’habitations...
Création des Zones Economiques Exclusives maritimes sous juridiction française : sanctuaire halieutique ou nouvel eldorado ?
Que faut-il penser de la création des zones économiques exclusives (ZEE) maritimes sous juridiction française, en méditerranée et peut être demain sur...
Réunion régionale France Hydroélectricité à Paris le 19 septembre
Le syndicat professionnel France Hydro Électricité réunira ses adhérents à Paris le 19 septembre prochain.
A la veille de la conférence...
Le développement des EnR en Europe remis en cause par une condamnation historique de l’ONU (pas tout à fait exclusif)
La décision du Comité de Conformité de la Commission Economique des Nations Unies pour l’Europe (UNECE) était attendue.
Elle est discrètement...
verdissement du droit de l’urbanisme : la nouvelle procédure d’évaluation environnementale
Le verdissement du droit de l’urbanisme est en marche. A deux semaines de la conférence environnementale, retour sur l’important décret n° 2012-995...
Le Conseil d’Etat valide le classement ICPE des éoliennes … pour les six prochains mois seulement
Par un arrêt du 13 juillet 2012 (req. n° 335.563), le Conseil d’Etat vient de rejeter les recours dirigés contre le décret n° 2011-984 du 23 août 2011...
Save the date – Conférence du CEREMA : « Économie circulaire dans le BTP »
Le Département Infrastructures et Matériaux du Cerema Méditerranée organise une Conférence Technique Territoriale le 12 octobre 2023 :
« Economie...
Save the date – Colloque « Eau » du Club des avocats environnementalistes
Le Club des avocats environnementalistes (CDAE) organise son prochain colloque à la Maison des Avocats le jeudi 28 septembre 2023, autour de la très...
Inondations : l’État a exagéré les risques (jurisprudence cabinet)
Par un jugement du 27 juin 2023, le tribunal administratif de Montpellier a annulé l’arrêté du préfet des Pyrénées-Orientales du 27 juillet 2021...