Ecogisements a bien voulu m’interviewer à propos de l’actualité du paquet économie circulaire diffusé par la Commission européenne.
Dévoilé...
COP 21 : Les entreprises de l’Afep s’engagent pour l’économie circulaire
L’Association française des entreprises privées (Afep) vient de présenter, le 3 décembre 2015 durant la COP 21 au Bourget sont rapport sur l’économie...
SAVE THE DATE – Le BTP s’ouvre à l’économie circulaire : comment faire de vos déchets des ressources ? (Jeudi 10 décembre 2015)
L’actualité en matière de valorisation des matériaux du BTP, en constante évolution, montre que la frontière entre déchets et ressources tend à...
Le livre Blanc de l’économie circulaire du Grand Paris : mieux que la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte ?
La Ville de Paris a organisé, avec différentes collectivités franciliennes et le soutien de l’ADEME Ile de France ainsi que de l’Institut de...
SAVE THE DATE – Le BTP s’ouvre à l’économie circulaire : comment faire de vos déchets des ressources ? (Jeudi 22 octobre 2015)
L’actualité en matière de valorisation des matériaux du BTP, en constante évolution, montre que la frontière entre déchets et ressources tend à...
CP – L’Institut de l’économie circulaire veut lever les freins relatifs au statut de déchet
Communiqué de presse
Paris, le mercredi 10 juin 2015
L’Institut de l’économie circulaire veut lever les freins relatifs au statut de déchet
Alors...
SAVE THE DATE : Conférence POLLUTEC le 4 décembre 2014 – Les déchets du BTP sont les ressources de demain
Le Cabinet ENCKELL Avocats sera présent au salon international de l’Environnement POLLUTEC à LYON.
Je participerai à la conférence consacrée à...
Le bénéfice des droits acquis : mythe ou réalité ? Témoignage du cabinet ENCKELL Avocats pour l’ALSAPE
L’Association d’Industriels pour la Protection de l’Environnement ALSAPE a bien voulu m’interviewer dans le cadre de sa newsletter du mois d’octobre...
Visite guidée de l’exposition Matière Grise au Pavillon de l’Arsenal le 5 novembre 2014
L’exposition Matière Grise, consacrée aux réemploi des matériaux dans l’architecture, se déroule au Pavillon de l’Arsenal à Paris du 26 septembre 2014...
Transition énergétique : remplacer du chauffage au fioul et au charbon par de la biomasse est d’intérêt général (Jurisprudence cabinet)
Dans une ordonnance du 15 juillet 2014, le juge des référés du Tribunal administratif de Dijon a jugé, dans le cadre d’un recours engagé par un...
Permis de construire un parc éolien : le Préfet doit examiner chaque élément car la demande est divisible (Jurisprudence cabinet)
Dans un important arrêt du 12 juin 2014, la Cour administrative d’appel de Nancy vient de reconnaître qu’une éolienne est divisible du reste d’un parc...
Granulats recyclés du BTP : l’arrêté de sortie de statut de déchets est en consultation
Le Ministère de l’Environnement vient de mettre en ligne le projet d’arrêté fixant les critères de sortie du statut de déchet pour les granulats...
Communiqué de Presse : INDDIGO et ENCKELL Avocats et se félicitent du premier arrêté ministériel de sortie de statut de déchet
INDDIGO et ENCKELL Avocats et se félicitent du premier arrêté ministériel de sortie de statut de déchet en France
Madame Ségolène Royal, Ministre de...
Formation EFE : Faciliter une valorisation des ressources grâce à la sortie de statut de déchet
Jeudi 22 mai 2014, j’animerai pour EFE une matinée consacrée à la procédure de sortie de statut de déchet « tirez parti d’une valorisation matière ou...
Formation-débat : les déchets du BTP sont les ressources de demain (Le Moniteur)
Le Moniteur des travaux publics a bien voulu consacrer une rubrique d’actualité à la formation débat que nous animerons prochainement :
« Partant du...
MEILLEURS VOEUX 2014
Toute l’équipe du Cabinet Enckell Avocats vous souhaite une excellente année 2014 et vous présente ses meilleurs vœux. 2014, année de la vraie...
évolution du statut de déchet : une contribution à l’économie circulaire ?
La revue Droit de l’Environnement a bien voulu me demander une chronique sur la contribution de l’évolution du statut de déchet à l’économie...
Grand Paris Express : valoriser les déblais de chantier comme des ressources
La filière des énergies renouvelables est identifiée depuis plusieurs années comme stratégique pour la croissance verte.
D’autres secteurs disposent...
Autorisation environnementale : le juge peut forcer sa régularisation malgré l’inertie du préfet (CAA Douai, 29 août 2024)
La procédure dite de régularisation « dans le prétoire » a été inscrite au code de l’environnement en 2017 pour faire aboutir des projets industriels...
Parc agrivoltaïque : le tribunal administratif de Dijon permet la régularisation du projet
La société Nièvre Agrisolaire a obtenu trois permis de construire, délivrés par arrêtés du préfet de la Nièvre en janvier 2023 pour l’implantation...
Eco-organismes : le Conseil d’État annule partiellement le décret portant réforme de la REP
La société EcoDDS, éco-organisme de la filière des déchets diffus spécifiques ménagers, a demandé l’annulation pour excès de pouvoir du décret du 27...